Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par KWYPESOFTTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOOTILANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est KWYPESOFTTODO domicilié(e) 12 Rue du Maréchal Joffre - 78350 - Jouy-en-Josas - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 930 298 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KWYPESOFT, M. Omid Bayani domicilié(e) 12 Rue du Maréchal Joffre - 78350 - Jouy-en-Josas - France.
La marque TOOTILANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001361.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KWYPESOFT, SASU - 12 Rue du Maréchal Joffre - 78350 - Jouy-en-Josas - France - SIREN 538930298
KWYPESOFT, M. Omid Bayani - 12 Rue du Maréchal Joffre - 78350 - Jouy-en-Josas - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Photographies ; albums ; journaux ; calendriers ; dessins ;
Publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;
Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs.
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